Tract "Daladier Chamberlain Mussolini Franco et Pie XII" de février 1940 (1er Appel au sabotage du PCF)

En février 1940, le Parti communiste diffuse un tract intitulé "Daladier Chamberlain Mussolini Franco et Pie XII" dans lequel il appelle les ouvriers à saboter les fabrications de guerre destinées à la Finlande :  

"Ouvriers, ne soyez pas complices de vos pires ennemis qui combattent dans l'Union Soviétique le triomphe du socialisme sur un sixième du globe; par tout les moyens appropriés, en mettant en œuvre toutes vos ressources d'intelligence et toutes vos connaissances techniques, empêcher, retardez, rendez inutilisable les fabrications de guerre; contrecarrez ainsi l'action des gouvernements français qui aident les fascistes finlandais, et se préparent, dans le Proche-Orient, à attaquer l'Union Soviétique parce qu'elle est le pays du socialisme.

Soutien à l'intervention soviétique en Finlande, ce tract est le premier Appel au sabotage du PCF.


Agression soviétique contre la Finlande

Après le refus du gouvernement finlandais de satisfaire ses revendications territoriales, l'Union soviétique envahit la Finlande le 30 novembre 1939 en invoquant un incident de frontière... qu'elle a elle-même organisé. 

Cette agression se fait avec l'accord tacite de l'Allemagne puisqu'aux termes du Pacte germano-soviétique et de son protocole additionnel secret la Finlande appartient à la sphère d'influence soviétique.

Le 3 décembre, le gouvernement finlandais saisit la Société des Nations (SDN) dans le but qu'elle prenne "toutes mesures utiles pour enrayer l'agression".

Convoquée par la SDN, l'Union soviétique refuse toute médiation en expliquant que son intervention en Finlande répond à la demande du gouvernement de la République démocratique de Finlande.

Ce gouvernement a été constitué le 1er décembre par le pouvoir soviétique dans la ville frontalière finlandaise de Terijoki. Sa direction a été confiée à un communiste finlandais qui était réfugié à Moscou depuis près de 20 ans : Otto Kuusinen. Pour justifier l'intervention soviétique, le jour même de sa constitution, ce gouvernement fantoche a publié une Déclaration dans laquelle "le gouvernement du peuple Finlandais invite le gouvernement de l'URSS a accorder à la République démocratique de Finlande, tout le concours nécessaire des forces de l'Armée Rouge". Autre preuve de sa servitude, le lendemain, il a signé avec l'URSS un Pacte d'assistance mutuelle et d'amitié qui satisfaisait les revendications territoriales soviétiques.

Le 11 décembre, le comité spécial chargé d'étudier la requête finlandaise adresse un message au gouvernement soviétique pour lui demander de cesser les hostilités et d'entamer sans délai des négociations de paix. Dans sa réponse envoyée le lendemain, l'URSS renouvelle son refus de toute médiation de la SDN.

Finalement, le 14 décembre, l'Assemblée de la SDN adopte une résolution dans laquelle elle "condamne solennellement" l'URSS pour son agression de la Finlande avant d'appeler ses membres à soutenir le gouvernement finlandais et de recommander au Conseil d'exclure l'Etat soviétique. Le jour même, le Conseil de la SDN vote une résolution dans laquelle il "constate que, par son fait, l'Union des républiques socialistes soviétiques s'est exclue de la Société des nations. Il en résulte qu'elle ne fait plus partie de la Société."


Engagement de la France

Après les décisions de l'Assemblée et du Conseil de la SDN du 14 décembre 1939, la France s'engage à apporter une aide militaire à la Finlande.

Dans son discours prononcé le 22 décembre à la Chambre des députés, le président du Conseil, Edouard Daladier, assume ce choix de politique étrangère :

"Et voici l'héroïque Finlande à son tour menacée dans des conditions peut-être encore plus répugnantes et plus abjectes [...]
La résistance de quatre millions de Finlandais a duré davantage que celle de l'héroïque Pologne et j'espère qu'elle triomphera. [...]
J'entends bien que l'on dit : ce pays héroïque, il ne suffit pas de le saluer, il faut l'aider.
Je répondrai que, le soir même où la Société des nations, réunie à Genève, a prononcé la condamnation de l'agresseur, nous avons, suivant les formes et dans le cadre des articles du pacte [Pacte de la SDN], assumé, en ce qui concerne la France, notre entier devoir. Sous la forme précise d'assistance que prévoit le pacte, nous avons, dans toute la mesure où nous le pouvions, accompli notre devoir envers ce pays, et nous continuerons à le faire dans toute la mesure de nos possibilités". (1)

Edouard Daladier confirme cet engagement dans un télégramme en date du 2 janvier 1940 adressé au secrétaire général de la SDN :

"Par un télégramme en date du 18 décembre vous avez bien voulu attirer mon attention sur la résolution adoptée par l'assemblée de la Société des nations du 14 décembre, à la suite de l'appel finlandais.
Aux termes de cette résolution, le secrétaire général de la Société des nations est autorisé à prêter le concours de ses services techniques pour l'organisation de l'assistance à la Finlande et il est également autorisé, en vertu de la résolution de l'assemblée du 4 octobre 1937, à consulter les Etats non-membres en vue d'une éventuelle coopération.
Vous me demandez de vous faire connaître les dispositions du gouvernement français à cet égard.
En réponse à cette communication, j'ai l'honneur de vous rappeler que la France s'est pleine associée à la résolution votée par l'assemblée le 14 décembre dernier, ainsi qu'à la résolution du conseil en date du même jour. Elle entend donc assumer dans le cadre des dispositions du pacte et suivant les formes prévues par lesdites résolutions son devoir d'assistance envers la Finlande attaquée. Le gouvernement français accomplit ce devoir dans toute la mesure du possible. Il est prêt, en outre, à agir en coopération avec les autres puissances membres ou non-membres de la Société des nations qui voudront se conformer aux recommandations de la Société des nations." (2)

(1) Journal officiel du 23 décembre 1939.
(2) Le Petit Parisien du 3 janvier 1940.


Campagne de sabotage

Le Parti communiste s'est mobilisé en faveur de la Paix avec l'Allemagne dès le début du conflit. Après sa dissolution par un décret-loi en date du 26 septembre 1939, il a poursuivi son action dans la clandestinité.

A la suite de l'agression soviétique contre la Finlande et de la décision du gouvernement français de livrer des armes aux Finlandais, le Parti communiste s'engage dans la voie du défaitisme révolutionnaire en appelant au sabotage des fabrications de guerre.

Cette campagne de sabotage touchant les usines travaillant pour la défense nationale est déclenchée par lettre du 5 janvier 1940 dans laquelle Jacques Duclos demande à Benoît Frachon d'orienter "les ouvriers vers le sabotage des fabrications de guerre destinées à la Finlande" en diffusant le tract joint à sa lettre :

"Nous vous faisons parvenir ci-joint deux projets de tracts qui pourraient être édités à la ronéo, bien entendu après mise au point éventuelle de votre part.
I°- L'un a trait aux fournitures d'armes et de matériel de guerre aux fascistes d'Helsinki, fournitures annoncées par Daladier tant à la Chambre que dans son télégramme au secrétaire général de la SDN. Il nous semble qu'en présence de ces faits le moment est venu pour nous d'orienter les ouvriers vers le sabotage des fabrications de guerre destinées à la Finlande et d'attirer leur attention sur l'utilisation anti-soviétique du matériel de guerre fabriqué en France". (1)

Secrétaire du PCF, Jacques Duclos s'est réfugié à Bruxelles en octobre 1939 où il a mis en place une direction communiste. Particularité de la capitale belge : la présence d'une antenne de l'IC qui est dirigée par Eugen Fried et dont la mission est de contrôler les partis communistes d'Europe occidentale.

Secrétaire de la CGT, membre du bureau politique du PCF, Benoît Frachon assume depuis octobre 1939 la direction clandestine du Parti communiste. Sa nomination à ce poste s'explique par les absences de Maurice Thorez, secrétaire général du PCF, et de Jacques Duclos qui ont tous les deux quitté le territoire français. Le premier a rejoint Moscou après sa désertion. Le second, recherché par la justice militaire pour infraction au décret de dissolution du PCF, a fui en Belgique.

Benoît Frachon répond favorablement aux instructions de Jacques Duclos dans une lettre du 16 janvier 1940 :

"Nous avons eu votre mot du 5 le 13. [...]
Finlande. D'accord avec propositions, avons fait plusieurs tracts, mais sans poser problèmes précis que vous proposez." (2)

A la suite de cette décision de sa direction centrale, le Parti communiste publiera au moins trois tracts dans lesquels il encouragera les ouvriers des usines travaillant pour la défense nationale à détruire les matériels qu'ils fabriquent :

1) Tract "Daladier Chamberlain Mussolini Franco et Pie XII" de févier 1940.
2) Appel au "Peuple de France !" de février 1940.
3) Tract de février 1940 "Pas un homme, Pas un sou, Pas une arme, pour les Fascistes Finlandais".

(1) Transcription dactylographique de la lettre manuscrite de Jacques Duclos du 5 janvier 1940, conservée dans les archives de l'IC (Site Pandor).
(2) Cahiers d'histoire de l'IRM n° 52-53, 1993, pp. 54-56 (Site Pandor) / Lettre manuscrite de Benoit Frachon du 16 janvier 1940 (Site Pandor) / Transcription dactylographique de cette lettre (Site Pandor).


1er Appel au sabotage du PCF

En février 1940, opposé aux livraisons d'armes à la Finlande, le Parti communiste diffuse dans les usines travaillant pour la défense nationale son premier appel au sabotage des fabrications de guerre sous le titre "Daladier Chamberlain Mussolini Franco et Pie XII". 

1) Tract "Daladier Chamberlain Mussolini Franco et Pie XII".

TRACT TRES IMPORTANT - A DIFFUSER AU MAXIMUM ET TRES RAPIDEMENT
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DALADIER CHAMBERLAIN MUSSOLINI FRANCO & PIE XII

soutiennent la clique des fascistes finlandais contre l'URSS.

Les assassins de l'Espagne républicaine se retrouvent tous pour combattre le pays où les travailleurs sont maîtres du pouvoir, tandis que la bande sinistre des Blum, des Paul Faure et des Jouhaux ose parler de la "démocratie" des réactionnaires d'Helsinki.

Travailleurs français regardez qui soutient cette prétendue démocratie et vous serez fixés. Les marquis, les princes, et les rois déchus volent à son secours.

Ce qui est en train de se préparer sous le couvert de l'aide à la Finlande, c'est la guerre contre l'Union soviétique, la guerre contre le communisme pour sauvegarder les privilèges des coffre-forts.

Des armes et des munitions françaises sont envoyées pour combattre l'URSS.

A la Chambre des Députés, Daladier avait dit : "Il faut aider la Finlande. Dès la décision de la SDN la France a rempli son devoir dans une proportion qui n'est pas médiocre. Elle continuera à le faire" et dans un télégramme à la SDN, le même Daladier a écrit : "La France entend assurer son devoir d'assistance envers la Finlande".

Français, comprenez le jeu criminel de ceux qui refusèrent aide et assistance à la République espagnole parce que c'eût été servir la cause de la liberté et qui, aujourd'hui, envoient des armes à leurs agents finlandais pour combattre les travailleurs de l'URSS.

Ouvriers, ne soyez pas complices de vos pires ennemis qui combattent dans l'Union Soviétique le triomphe du socialisme sur un sixième du globe; par tout les moyens appropriés, en mettant en œuvre toutes vos ressources d'intelligence et toutes vos connaissances techniques, empêcher, retardez, rendez inutilisable les fabrications de guerre; contrecarrez ainsi l'action des gouvernants français qui aident les fascistes finlandais, et se préparent, dans le Proche-Orient, à attaquer l'Union Soviétique parce qu'elle est le pays du socialisme.

Il faut tout mettre en œuvre pour rendre impossible l'envoi d'avions, de canons, de mitrailleuses et de munitions à la clique fasciste d'Helsinki dirigée par cette sombre brute de Mannerheim, l'agent de l'Intelligence Service, aux mains rouge de sang de milliers et de milliers de travailleurs Finlandais.

Quand à vous docker, refusez carrément de charger les bateaux d'armes et de munitions destinés aux réactionnaires finlandais.

La guerre des Daladier, des Maurras, des La Rocque, des Blum et Jouhaux apparaît de plus en plus sous son vrai jour. C'est une guerre anti-ouvrière, c'est une guerre réactionnaire, une guerre dirigée contre le pays où a disparu l'exploitation de l'homme par l'homme.

Les travailleurs français ne permettront pas que les armes françaises soient envoyées aux ennemis de l'Union Soviétique, entourée de la haine des capitalistes mais aussi de la confiance des exploités de l'univers.

Daladier-Chamberlain-Mussoloni Franco Pie XII, toute la clique de la réaction la plus noire et la plus valetaille socialiste et réformiste voudraient détruire l'URSS pour renforcer l'exploitation et la répression capitaliste sur le monde du travail, mais le peuple de France sera à la pointe du combat pour obliger tout ce beau monde à mettre

BAS LES PATTES DEVANT L'UNION SOVIETIQUE ESPOIR DES TRAVAILLEURS DU MONDE ENTIER

Le Parti communiste français S.F.I.C.


2) Premier Appel au sabotage du PCF.

En s'appuyant sur son contenu, on peut affirmer que le tract "Daladier Chamberlain Mussolini Franco et Pie XII" correspond au tract joint à la lettre de Jacques Duclos du 5 janvier 1940 et qu'il est donc le premier Appel au sabotage du PCF.

En effet, il fait référence au discours prononcé par Daladier à la "Chambre des députés" ainsi qu'à son "télégramme à la SDN" et ces deux éléments sont mentionnés dans le projet de tract décrit dans la lettre de Jacques Duclos du 5 janvier 1940.

Précisons que la citation du discours prononcé par Daladier le 22 décembre 1939 est en fait tirée du Matin du 23 décembre 1939 dans lequel ce discours a été reproduit sous une forme réduite.

Deux éléments supplémentaires permettent d'étayer cette affirmation. Tout d'abord, la mention "tract très important - à diffuser au maximum et très rapidement" témoigne d'une nouvelle orientation dans la ligne du Parti.

Ensuite, l'exemplaire envoyé à Moscou a été archivé avec les mentions suivantes : "Tract PCF/janvier 1940/(Ronéotypé)". (1)

3) Fascistes finlandais.

Pour justifier son appel au sabotage, le Parti communiste affirme que :

"DALADIER CHAMBERLAIN MUSSOLINI FRANCO et PIE XII soutiennent la clique des fascistes finlandais contre l'URSS."

Le conflit soviéto-finlandais est donc présenté en ces termes : l'URSS a été agressée par la Finlande fasciste qui bénéfice en outre du soutien d'une alliance anti-soviétique rassemblant la France, l'Angleterre, l'Italie, l'Espagne et le Vatican. On fera remarquer qu'un acteur important n'est pas mentionné dans cette alliance née de l'imagination du Parti communiste : l'Allemagne d'Hitler. Un oubli sûrement...

Au vu de cette situation, il est du devoir des travailleurs français de défendre leur patrie - l'URSS - et donc de détruire les matériels destinés aux "fascistes finlandais". Ces sabotages ne seront pas des actes de trahison, au contraire ils seront un témoignage de leur engagement antifasciste. 

Signalons que pour justifier le partage de la Pologne entre l'URSS et l'Allemagne, les communistes ont aussi accusé les polonais d'être des fascistes !!!

(1) Tract conservé dans les archives de l'IC (Site Pandor).


Léon Jouhaux

Secrétaire général de la CGT, Léon Jouhaux est au même titre que Léon Blum une cible régulière des attaques du Parti communiste en raison de son soutien à la guerre contre l'Allemagne.

Rappelons que le Parti communiste est alors dirigé dans la clandestinité par Benoît Frachon, membre du Bureau politique et... secrétaire de la CGT. Ce dernier est sous le coup d'un mandat d'arrêt émis en octobre 1939 dans le cadre des poursuites engagées contre les signataires d'un article - "Pour l'union syndicale en France" - dénonçant la CGT et sa résolution condamnant le Pacte germano-soviétique.

Dans un article publié dans Le Peuple du 7 mars 1940 sous le titre "Les agents de Staline et de Hitler continuent", Léon Jouhaux dénonce les appels au sabotage contenus dans les tracts "Daladier Chamberlain Mussolini Franco et Pie XII" et "Peuple  de France" en soulignant la nécessité de ne pas faire silence sur les "tracts bolchonazis" diffusés dans la clandestinité :

"C'EST sans plaisir, on s'en doute, qu'il nous faut continuer à signaler la propagande clandestine à laquelle se livrent les valets de Staline. Nous ne sommes pas les pourvoyeurs d'une répression que nous n'approuvons pas, nous l'avons dit depuis longtemps. Nous en venons même à croire qu'il y a plus d'inconvénients que d'avantages à empêcher la publication des tracts bolchonazis, si odieux soient-ils : justement parce qu'ils sont odieux et imbéciles, il serait bon de mettre fin à cette espèce de mystère qui les entoure; s'ils étaient connus, ils ne soulèveraient que le dégoût. Quoi qu'il en soit, nous avons le devoir de dénoncer cette propagande aux ouvriers qu'elle cherche à toucher.
Le dernier des tracts venus à notre connaissance et qu'une ruse grossière voudrait nous faire croire qu'il nous a été transmis anonymement de la zone des armées, ne cache pas son origine comme tant d'autres : il est en effet signé « le parti communiste français S.F.I.C. ».
C'est une nouvelle preuve — mais en était-il besoin encore ? — que les communistes français sont au service de la politique stalinienne et qu'ils livrent contre la défense de la liberté à une besogne de trahison pure et simple, laquelle ne songe même plus à se couvrir de prétextes idéologiques.
Dans d'autres tracts on trouvait encore, mais en termes de plus en plus atténués, d'hypocrites condamnations de l'hitlérisme. Dans celui-ci, il n'en est plus question, et pour cause; il ne s'y trouve aucune allusion, même indirecte, au sanglant compère du sanglant Staline. Il n'est d'ailleurs que trop aisé de comprendre pourquoi. Ce tract a pour sujet la guerre de Finlande et le « père des peuples », le « soleil qui brille au firmament soviétique » a trop besoin de Hitler pour qu'il soit permis à ses agents opérant en France de mettre en cause le Führer et son régime.
Il est vrai que ça les oblige à quelques acrobaties. Mais ce ne sont pas les premières. Impossible aujourd'hui de soutenir, comme ils l'avaient fait, qu'il "n y a pas de soldats soviétiques en Finlande. Il leur fallu trouver de nouveaux mensonges. Ce n'est pas, bien entendu, l'U.R.S.S. qui a attaqué la Finlande; c'est ce petit pays qui a agressé le géant soviétique. Pour les Bechi-Bouzouks de Staline, c'est la guerre de « Daladier; Chamberlain. Mussolini, Franco et Pie XII ». Et allez donc ! Prévenons-les pourtant qu'ils auront bientôt l'ordre de changer une fois de plus leurs fusils d'épaule, ne serait-ce qu'à cause de l'Italie, qui va déjà loin.
Nous sommes aussi dans la danse, personnellement. Cette guerre est encore celle de « la bande sinistre des Blum, des Paul Faure et des Jouhaux »; tout autant qu'elle est celle des « marquis, princes et rois déchus », de la « maffia des profiteurs de guerre et des marchands de canons » avec lesquels nos amis socialistes et nous constituent, ainsi que nul ne l'ignore, le gouvernement de la France !
Quelle salade ! Vous ouvrez de grands yeux ? Ne vous étonnez pas ! Voici une autre révélation de Moscou : Cette guerre est celle « des Daladier, des Maurras, des de la Rocque, des Blum et des Jouhaux ». Si vous n'êtes pas fixés maintenant, si votre antenne n'est pas éclairée, si vous ne savez pas pourquoi la Finlande « fasciste » — mais oui, « fasciste » ! — et vendue au capitalisme international a attaqué la colossale Russie à soixante contre un, que vous faut-il de plus ? Quelques révélations de même source vous seraient-elles encore nécessaires ? Un peu de patience. Il ne manquera pas d'en venir.
S'il ne s'agissait que de ces divagations staliniennes, ce ne serait peu.
Mais, il s'agit de quelque chose de beaucoup plus grave.
Ce tract s'adresse aux ouvriers français : « En mettant en oeuvre toutes vos ressources d'intelligence (sic) et toutes vos connaissances techniques, leur dit-il, retardez, rendez inutilisables les fabrications de guerre; contrecarrez ainsi l'action des gouvernants français... »
Il s'adresse aux dockers : « Quant à vous, refusez carrément de charger des bateaux d'armes et de munitions destinés aux réactionnaires finlandais ».
Il s'adresse aux « soldats, marins et aviateurs » (1) pour leur demander d'imiter le geste de Marty en 1919.
Inutile d'insister davantage.
Nous portons à la connaissance des travailleurs français ces conseils odieux. Certains qu'ils ne les apprendront pas sans dégoût et qu'ils les rejetteront avec mépris."

(1) Cette citation est tirée du tract "Peuple de France" dans lequel on peut lire : "si demain ces hommes veulent faire battre les travailleurs français contre l'URSS, alors l'exemple donné par André Marty et les marins de la Mer Noire, il y a vingt ans, aura de profonds échos parmi les soldats, les marins et les aviateurs."


Albert Bayet

Le 31 mars 1940, L'Œuvre publie un article d'Albert Bayet - "Ne mêlons pas les questions !" - approuvant sur le plan intérieur la lutte contre "le communazisme" mais s'opposant sur le plan extérieur à toute déclaration de guerre à l'URSS. Particularité de cet article, il reproduit un extrait du tract "Daladier Chamberlain Mussolini Franco et Pie XII" :

"Autre chose est de combattre chez nous le communazisme, agent de Hitler, autre chose est de déclarer la guerre à l'URSS.
Sur le premier point, la vigilance gouvernementale doit être en défaillance, parce que l'action ennemie se poursuit. C'est ainsi que, dans un tract récemment publié par « le parti communiste français », on lisait l'appel suivant adressé aux ouvriers de nos usines :

Par tous les moyens appropriés, en mettant en œuvre toutes vos ressources d'intelligence et toutes vos connaissances techniques, rendez inutilisables les fabrications de guerre.

J'entends que cet abominable appel sera accueilli avec dégoût par les ouvriers de France; mais je dis que ceux qui l'ont lancé sont des traîtres, qu'ils poignardent nos soldats dans le dos, et qu'au même titre que ceux qui stockaient sur notre sol les armes venues d'Allemagne ou les arguments fournis par von Abetz, ils doivent subir la juste rigueur de lois de la République. Que cela plaise ou déplaise à Moscou est le cadet de nos soucis.
Mais cette lutte nécessaire contre le communazisme, c'est-à-dire contre la trahison, implique-t-elle que nous devions déclarer la guerre à l'URSS ? Daladier ne l'a pas pensé; Paul Reynaud ne le pense pas : j'ai la conviction qu'en dépit d'une assez bizarre campagne de presse, le pays tout entier est d'accord avec eux."


Réseau "Métropolitain"

Pour terminer on évoquera le démantèlement du réseau "Métropolitain" et sa mise en cause dans la diffusion du tract "Daladier Chamberlain Mussolini Franco et Pie XII".

Le 4 mars 1940, la police démantèle le réseau "Métropolitain" en arrêtant 29 de ses membres supposés.

Ce réseau est suspecté d'éditer et de diffuser l'Humanité clandestine ainsi que des tracts communistes. Son champ d'action était principalement le métro parisien. Son activité s'exerçait également dans certains quartiers de la capitale et à l'intérieur d'usines de banlieue. Outre son fondateur Robert Blache, ancien secrétaire de rédaction de l'Humanité, il comprend 16 employés du Métro, 1 employé de la STCRP (Société des Transports en Commun de la Région Parisienne),  9 ouvriers d'usine et 2 sténo-dactylographes (Mireille Gaillard et Suzanne Charrière, née Bertin). (1)

Dans un rapport d'activité adressée dans la première décade de mars 1940 à la direction communiste installée à Bruxelles, il est fait état de plusieurs opérations policières dont celle du 4 mars pour laquelle seule l'arrestation de Blache est jugée préjudiciable au Parti :

"Vous avez dû être inquiets des chutes de cette semaine; elles sont beaucoup moins graves qu'ils ne veulent le dire.
1° Il y a des arrestations de beaucoup d'endroits pour de multiples raisons sans liaison les unes avec les autres. Blache habitait toujours chez sa femme et ce n'était pas difficile de le cueillir, malheureusement il avait une machine chez lui ce qui était tout à fait inexcusable pour lui. [...] 
2° Pour le métro nous ne savons pas au juste ce que c'est.
3° Tu penses bien qu'il est faux que la Gaillard ait été dactylo chez nous, c'est la sœur d'une exclue. De même que Bernon trotskiste exclu du parti, de même que la femme de Charrière que je connais bien." (2)

Le 6 mars, une instruction pour infraction au décret du 26 septembre 1939 prononçant la dissolution des organisations communistes est ouverte contre les membres du réseau "Métropolitain". Elle est confiée à un magistrat du 2e tribunal militaire de Paris : le commandant Rousselet. (3)

A la fin de mai, l'officier instructeur renvoie 33 communistes devant les juges militaires.

Onze de ces prévenus ont été inculpés de trahison pour avoir participé à la diffusion du tract "Daladier Chamberlain Mussolini Franco et Pie XII". La base juridique de ces inculpations était l'article 77 du code pénal qui prévoyait que "la provocation à commettre" un des crimes visés à l'article 76 serait punie comme le crime même. Le second alinéa de cet article 76 stipulait que serait coupable de trahison et puni de mort tout français qui détruirait ou dégraderait tout matériel susceptible d'être employé pour la défense nationale. L'appel au sabotage était donc aussi un acte de trahison puni de la peine de mort.

Les vingt-deux autres ont été accusés d'infraction au décret de dissolution du Parti communiste. (4)

Prévu pour le 10 juin (5), leur procès ne se tiendra pas en raison de l'offensive allemande sur la capitale et de la décision consécutive du gouvernement d'évacuer au sud de la Loire la prison militaire de Paris.

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